Décisions municipales
Dans sa séance du 16 mars parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :
- a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- annule toutes les manifestations jusqu'au 30 avril
- a pris acte que Mme Anusca annule les cours de français pour cause de manque de fréquentation (plus que 3 personnes, aucun rapport avec le coronavirus)
Dans sa séance du 9 mars parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :
Dans sa séance du 2 mars, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :
- a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- a décidé des représentations et délégations à diverses séances
- a accepté le préavis N° 01-2020 « Demande de crédit en vue de la reconstruction d’infrastructures EU/EC et de la pose d’une conduite d’EP »
- s’est réjouie de l’excellente ambiance qui a présidé au repas qui a réuni les autorités et l’administration de la commune de Montilliez ainsi que les nôtres lors de la visite annuelle du Préfet.
En séance du 24 février, la Municipalité n'a pas pris de décision susceptible d'être publiée
En séance du 17 février, la Municipalité n'a pas pris de décision susceptible d'être publiée
Dans sa séance du 10 février, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité a:
- traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- décidé des représentations et délégations à diverses séances
- accepté l’offre de réparation et de remplacement des frigos défectueux au foyer de la salle.
En séance du 3 février, la Municipalité n'a pas pris de décision susceptible d'être publiée
En séance du 27 janvier, la Municipalité n'a pas pris de décision susceptible d'être publiée
Dans sa séance du 20 janvier, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité a:
- traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- décidé des représentations et délégations à diverses séances
- suite à des remarques reçues au Greffe, décidé de rappeler que depuis l’entrée en vigueur du nouveau Règlement communal sur les arbres (2009), il n’y a plus de plan de classement. Les propriétaires des arbres protégés par le règlement (selon art. 2) qui souhaitent procéder à leur abattage doivent passer par une demande d’autorisation qui est affichées aux piliers et sur notre site internet pendant 20 jours. L’autorisation ne peut pas être accordée avant la fin de ce délai, sauf exception (sécurité).
Dans sa séance du 13 janvier, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité a:
- traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- décidé des représentations et délégations à diverses séances
- pris note que les nichoirs pour hirondelles et martinets ont été posés aux endroits convenus
- accepté la demande de M. P. Déjardin, directeur des écoles, pour la création d’emplacements supplémentaires pour le parcage des trottinettes au Collège de la Léchire.
Dans sa séance du 16 décembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité a:
- traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- décidé des représentations et délégations à diverses séances
- pris note que l’installation de refoulement à la STEP des eaux usées de Sullens et Bournens est en fonction depuis le 17 décembre 2019.
Dans sa séance du 9 décembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité a:
- traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- décidé des représentations et délégations à diverses séances
- pris note que le prochain passage dans notre commune du Poste mobile de la gendarmerie aura lieu le 28 janvier, le matin.
Dans sa séance du 2 décembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité a:
- traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- décidé des représentations et délégations à diverses séances
- pris note que les résultats des dernières analyses de l'eau potable par le SCAV sont conformes.
Dans sa séance du 25 novembre parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :
- a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
- a décidé des représentations et délégations à diverses séances
- n’a pas pris d’autre décision susceptible d’être publiée.
