# Préavis municipaux, rapports des commissions, motions, etc.

## Préavis n° 06-2026 – Arrêté d'imposition 2027

# Préavis n° 06-2026 - Arrêté d'imposition 2027

# Préavis N° 06-2026 - Rapport de la commission des finances

## Comptes 2025 et rapport de la Municipalité / Coges

# Comptes 2025 et rapport de la Municipalité

# Rapport de la commission de gestion 2025

# Rapport de la commission des finances 2025

## Préavis n° 04-2026 – Révision du règlement du Conseil communal

# Préavis n° 02-2026 – Révision du règlement du Conseil communal

# Préavis N° 02-2026 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis n° 02-2026 – PACOM

# Préavis n° 02-2026 – PACOM

# Préavis N° 02-2026 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis n° 01-2026 – Nouveaux statuts de l’Association intercommunale AIEE

# Préavis n° 01-2026 – Nouveaux statuts de l’Association intercommunale AIEE

# Préavis N° 01-2026 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis n° 08-2025 - Budget 2026

# Préavis N° 08-2025 - Budget 2026

# Préavis N° 08-2025 - Rapport de la commission des finances

## Préavis n° 06-2025 – Demande de crédit d’étude compl. pour les amén. ext. du Bornalet

# Préavis n° 06-2025 – Demande de crédit d’étude compl. pour les amén. ext. du Bornalet

# Préavis N° 06-2025 - Rapport de la commission des espaces publics

# Préavis N° 06-2025 - Rapport de la commission des finances

## Préavis n° 05-2025 – Arrêté d’imposition 2026

# Préavis n° 05-2025 – Arrêté d'imposition 2026

# Préavis N° 05-2025 - Rapport de la commission des finances

## Comptes 2024 et rapport de gestion de la Municipalité/commission de gestion

# Rapport de gestion de la Municipalité 2024

# Rapport de la commission de gestion 2024

## Préavis N° 02-2025 - Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré

# Préavis N° 02-2025 - Règl. communal sur la protection du patrimoine arboré

# Préavis N° 02-2025 - Annexe projet règlement

# Préavis N° 02-2025 - Rapport de la commission adhoc

## Préavis n° 04-2025 – Demande de crédits complémentaires aux budgets 2025

# Préavis n° 04-2025 – Demande de crédits complémentaires aux budgets 2025

# Préavis N° 04-2025 - Rapport de la commission des finances

## Préavis n° 03-2025 – Remplacement des bus PPDLV

# Préavis n° 03-2025 – Remplacement des bus PPDLV

# Préavis N° 03-2025 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis N° 03-2025 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 01-2025 - Adoption du volet strat. du Plan directeur régional relatif à la SRGZA

# Préavis N° 01-2025 - SRGZA

# Préavis N° 01-2025 - Rapport de la commission adhoc

## Préavis N° 10-2024 - Demande de crédits complémentaires aux budgets de fonctionnement 2024-2025

# Préavis N° 10-2024 - Demande de crédits complémentaires aux budgets de fonctionnement 2024-2025

Soutien à la garderie les P'tits Tartreux 

# Préavis N° 10-2024 - Rapport de la commission des finances

Soutien à la garderie les P'tits Tartreux 

## Préavis N° 09-2024 - Passage au MCH2

# Préavis N° 09-2024 - Passage au MCH2

# Préavis N° 09-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 08-2024 - Budget 2025

# Préavis N° 08-2024 - Budget 2025

# Préavis N° 08-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 07-2024 - Révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences

# Préavis N° 07-2024 - Révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences

# Annexe

Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires 

# Annexe

Mandat de représentation entre la Commune de Penthaz et l''Union des Communes Vaudoises 

# Annexe

Adhesion Agreement between The Municipality of Penthaz Union des Communes Vaudoises 

# Préavis N° 07-2024 - Rapport de la commission adhoc

## Préavis N° 06-2024 - Utilisation des compétences municipales 2024

# Préavis N° 06-2024 - Utilisation des compétences municipales 2024

# Préavis N° 06-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 05-2024 - Modification des statuts de l'ARASPE

# Préavis N° 05-2024 - Modification des statuts de l'ARASPE

# Annexe - Projets de nouveaux statuts

# Annexe - Tableau comparatif

# Préavis N° 05-2024 - Rapport de la commission adhoc

## Rapport de gestion et des comptes 2023

# Rapport de gestion de la Municipalité 2023

# Rapport de la Commission de gestion 2023

## Préavis N° 04-2024 - Arrêté d'imposition 2025

# Préavis N° 04-2024 - Arrêté d'imposition 2025

# Préavis N° 04-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 03-2024 - Crédit d'investissement pour la construction d'un bâtiment à la Léchire

# Préavis no 03-2024 - Crédit d'investissement pour la construction d'un bâtiment à la Léchire

# Préavis no 03-2024 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis no 03-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 02-2024 - Remplacement du Pont sur la Venoge - demande crédit d'investissement

# Préavis no 02-2024 - Remplacement du Pont sur la Venoge - demande crédit d'investissement

# Préavis no 02-2024 - Annexe

# Préavis no 02-2024 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis no 02-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 01-2024 - Crédit d'investissement agrandissement UAPE

# Préavis no 01-2024 - Crédit d'investissement agrandissement de l'UAPE

# Préavis no 01-2024 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis no 01-2024 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 07-2023 - Budget 2024

# Préavis N° 07-2023 - Préavis Budget 2024

# Préavis N° 07-2023 - Budget 2024

# Préavis N° 07-2023 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 06-2023 - Demande de crédit d'investissement réaménagement trottoir rte de Cossonay

# Préavis N° 06-2023 - Demande de crédit d'inv. réaménagement trottoir rte de Cossonay

# Préavis N° 06-2023 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis N° 06-2023 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 05-2023 - Arrêté d'imposition 2024

# Préavis N° 05-2023 - Arrêté d'imposition 2024

# Préavis N° 05-2023 - Rapport de la commission des finances

## Préavis No 01-2023 - Stores de la Léchire (utilisation des compétences municipales)

# Préavis N° 01-2023 - Stores de La Léchire (utilisation des compétences municipales)

# Préavis N° 01-2023 - Rapport de la commission des finances

## Rapport de gestion et des comptes 2022

# Rapport de gestion de la Municipalité 2022

# Rapport de la Commission de gestion 2022

# Annexe au rapport de la Commission de gestion 2022

## Préavis N° 03-2023 - Demande de crédit - Terrains de football et arrosage

# Préavis N° 03-2023 - Dem. de crédit - Remise en conf. terrains de foot et système d'arrosage

# Préavis N° 03-2023 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis N° 03-2023 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 02-2023 - Crédit d'étude pour la transformation du site du Bornalet

# Préavis N° 02-2023 - Crédit d'étude pour la transformation du site du Bornalet

# Préavis N° 02-2023 - Rapport de la commission adhoc

# Préavis N° 02-2023 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 06-2022 - Budget 2023

# Préavis N° 06-2022 - Préavis Budget 2023

# Préavis N° 06-2022 - Budget 2023

# Préavis N° 06-2022 - Rapport de la commission des finances

# Préavis N° 06-2022 - Annexe au rapport de la commission des finances

## Préavis N° 04-2022 - Renouvellement des logiciels de gestion communale

# Préavis N° 04-2022 - Renouvellement des logiciels de gestion communale

# Préavis N° 04-2022 - Rapport de la commission ad-hoc

# Préavis N° 04-2022 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 03-2022 - Arrêté d'imposition 2023

# Préavis N° 03-2022 - Arrêté d'imposition 2023

# Préavis N° 03-2022 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 02-2022 - Crédit suppl. au budget 2022

# Préavis N° 02-2022 - Crédit supplémentaire au budget 2022

# Préavis N° 02-2022 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 01-2022 - Demande de crédit EP Veivy

# Préavis N° 01-2022 - Demande de crédit EP Veivy

# Préavis N° 01-2022 - Rapport de la commission ad hoc

# Préavis N° 01-2022 - Rapport de la commission des finances

## Rapport de gestion et des comptes 2021

# Rapport de gestion de la Municipalité 2021

# Rapport de la Commission de gestion 2021

## Préavis N° 09-2021 - Budget 2022

# Préavis N° 09-2021 - Budget 2022

# Préavis N° 09-2021 - Budget 2022 - annexe brochure

# Préavis N° 09-2021 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 08-2021 - Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026

# Préavis N° 08-2021 - Fixation du plafond d'endettement [...]

# Préavis N° 08-2021 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 07-2021 - Demande d'un crédit d'étude pour le trottoir de la rte de Cossonay

# Préavis N° 07-2021 - Demande d'un crédit d'étude [...]

# Préavis N° 07-2021 - Plan

# Préavis N° 07-2021 - Rapport de la commission des espaces publics

# Préavis N° 07-2021 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 04-2021 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité

# Préavis N° 04-2021 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité

# Préavis N° 04-2021 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 06-2021 Remplacement d'un tronçon de conduite EP Veivy et réfection chaussée

# Préavis N° 06 - 2021 - Remplacement d'un tronçon [...]

# Préavis N° 06 - 2021 - Rapport de la commission des finances

# Préavis N° 06 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 05-2021 Demandes d'autorisation générales législature 2021-26

# Préavis N° 05 - 2021 - Demandes d'autorisation [...]

# Préavis N° 05 - 2021 - Rapport de la commission des finances

# Préavis N° 05 - 2021 - Sous-amendement de la Municipalité

## Préavis N° 03-2021 Approbation des dépenses imprévisibles & urgentes de la Municipalité en 2020

# Préavis N° 03 - 2021 - Approbation des dépenses [...]

# Préavis N° 03 - 2021 - Rapport de la commission des finances

## Rapport de gestion et des comptes 2020

# Rapport de gestion de la Municipalité 2020

# Rapport de la Commission de gestion 2020

## Préavis N° 02-2021 Demande de crédit - Remise en état du pavillon scolaire de la Léchire

# Préavis N° 02 - 2021 - Demande de crédit - Remis en état [...]

# Préavis N° 02 - 2021 - Rapport de la commission des finances

# Préavis N° 02 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 01-2021 - Demande de crédit - Acquisition des p. 39 et 55 de Penthaz

# Préavis N° 01 - 2021 - Demande de crédit - Acquisition [...]

# Préavis N° 01 - 2021 - Rapport de la commission des finances

# Préavis  N° 01 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 03-2020 - Budget 2021

# Préavis N° 03 - 2020 - Budget 2021

Brochure 

# Préavis N° 03 - 2020 - Budget 2021

Rapport de la Cofin 

## Rapport de gestion et des comptes 2019

# Rapport de gestion de la Municipalité 2019

# Rapport de la Commission de gestion 2019

## Préavis N° 02-2020 - Réfection des fenêtres et portes-fenêtres de l'appartement de fonction

# Préavis N° 02 - 2020 - Réfection des fenêtres et portes-fenêtres [...]

# Préavis N° 02 - 2020 - Rapport de la commission ad hoc

# Préavis N° 02 - 2020 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 01-2020 - Demande de crédit

# Préavis N° 01 - 2020 - Demande de crédit

Demande de crédit en vue de la reconstruction de collecteurs EC-EU et pose d'une conduite d'EP 

# Préavis N° 01 - 2020 - Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 05-2019 Budget 2020

# Préavis N° 05 - 2019 - Budget 2020

Rapport de la commission des finances. 

# Préavis N° 05 - 2019 - Budget 2020 - Annexe

Budget 2020 

## Préavis N° 04-2019 - Arrêté d'imposition

# Préavis 04-2019

Préavis signé. 

# Préavis 04-2019 - Annexe

# Préavis 04-2019 - Rapport de la commission

## Préavis N° 03-2019 - Modification du PGA Léchire-les Mises - Modification PGA communal

# Préavis 03-2019

Préavis municipal. 

# Préavis 03-2019 - Annexe I

Plan et règlement. 

# Préavis 03-2019 - Annexe II

Rapport 47 OAT 

# Préavis 03-2019 - Rapport de la commission ad hoc

## Rapport de gestion et des comptes 2018

# Rapport de gestion et des comptes 2018 de la Municipalité

# Comptes de fonctionnement 2018

Annexe faisant partie intégrante du rapport de gestion et des comptes de la Municipalité 2018 

# Rapport de la commission de gestion

Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion et des comptes de la Municipalité 2018 

## Préavis N° 02-2019 - Modification des statuts de l'ASICoPe

# Préavis 02-2019 Modification des statuts de l'ASICoPe

# Préavis 02-2019 - Modification des statuts de l'ASICoPe

Préavis 01-2019 - Annexe 

# Préavis 02-2019 Modification des statuts de l'ASICoPe

Rapport de la commission ad hoc 

## Préavis N° 01-2019 - Adaptation du règlement communal sur la vidéosurveillance

# Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance

Préavis 01-2019 - Règlement modifié 

# Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance

Préavis 01-2019 - Rapport de la commission ad hoc 

## Préavis N° 05-2018 - Budget 2019

# Préavis 05-2018 Budget 2018

# Budget 2019

# Préavis 05-2018 Budget 2018 - Rapport Comm. Espaces publics

# Préavis 05-2018 Budget 2018 - Rapport Cofin

## Préavis N° 04-2018 - Réfection d'une portion de la route de Sullens

# Préavis 04-2018 Route de Sullens

Réfection d'un tronçon de la Route de Sullens - Demande de crédit d'investissement 

# Préavis 04-2018 Route de Sullens - Rapport Cofin

Réfection d'un tronçon de la Route de Sullens - Demande de crédit d'investissement - Rapport Cofin 

## Préavis N° 03-2018 Crédit d’investissement création UAPE

# 03-2018 Crédit d'investissement création UAPE

# 03-2018 Crédit d'investissement création UAPE - Rapport comm ad hoc

# 03-2018 Crédit d'investissement création UAPE - Rapport Cofin

## Préavis N° 02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge

# 02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge

# 02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge - Rapport de la commission ad hoc

# 02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge - Rapport de la Cofin

## Préavis N° 01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020

# 01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020

# 01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020 - Annexe

# 01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020 - Rapport de la Cofin

## Rapport de gestion de la Municipalité 2017

# Rapport de Gestion 2017

# Rapport de Gestion 2017 - Annexe

# Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2017 - Annexe

## Préavis N° 05-2017 - Budget 2018

# Préavis N° 05-2017

# Préavis N° 05-2017 - Annexe

# Préavis N° 05-2017 - Rapport de la Cofin

## Préavis N° 04-2017 Nouveau règlement communal sur l'évacuation de l'eau

# Préavis N° 04-2017

# Préavis N° 04-2017 - Annexe 1 - Comparatif

# Préavis N° 04-2017 - Annexe 2 - Projet de règlement

# Préavis N° 04-2017 - Rapport de la commission ad hoc

# Préavis N° 04-2017 - Rapport de la Cofin

## Préavis N° 03-2017 Adoption des statuts et adhésion à l'association ASIVenoge

# Préavis N° 03-2017

# Préavis N° 03-2017 - Annexe 1 - Statuts

# Préavis N° 03-2017 - Annexe 2 - Décision N° 158

# Préavis N° 03-2017 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 02-2017 - Adoption des statuts et adhésion association intercomm piscine Chavannes

# Préavis N° 02-2017

# Préavis N° 02-2017 - Statuts

# Rapport de la commission ad hoc

## Rapport de gestion de la Municipalité 2016

# Rapport de gestion

# Rapport de gestion - Annexe

# Rapport de la commission de gestion

## Préavis N° 01-2017 - Demande de crédit renouvellement du parc véhicules des services extérieurs

# Préavis N° 01-2017 - Annexe

# Rapport de la commission ad hoc

# Rapport de la commission des finances

# Préavis N° 01-2017

## Préavis N° 10-2016 - Budget 2017

# Préavis N° 10-2016 - Budget 2017

# 10-2016 - Rapport de la Cofin

# 10-2016 - Annexe

## Préavis N° 09-2016 - Demande de crédit Extension de la Maison de Commune

# Préavis N° 08-2016 - Extension de la Maison de Commune

# 09-2016 - Rapport de la Commission ad hoc

# 09-2016 - Rapport de la Cofin

## Préavis N° 08-2016 - Plafond d'endettement

# Préavis N° 08-2016 - Plafond d'endettement

# 08-2016 - Rapport de la Cofin

# 08-2016 - Annexe N° 1

# 08-2016 - Annexe N° 2

## Préavis N° 07-2016 - Arrêté d'imposition 2017-2018

# Préavis N° 07-2016

# Annexe au préavis N° 07-2016

# 07-2016 - Rapport de la Cofin

## Préavis N° 06-2016 - Traitements communaux législature 2016-2021

# Préavis N° 06-2016

# 06-2016 - Rapport de la Cofin

## Préavis N° 05-2016 - Compétences municipales législature 2016-2021

# Préavis N° 05 - 2016

# 05-2016 - Rapport de la Cofin

## Rapport de gestion 2015

# Rapport

# Annexe au rapport de gestion

Comptes et commentaires 

# Rapport de la commission de gestion

Comptes et commentaires 

## Préavis N° 04-2016 - Demande de crédit d'investissement réaménagement rte de Daillens

# Préavis N° 04-2016

# Annexe au préavis N° 04-2016

# Rapport de la commission des Espaces publics

# Rapport de la commission des Finances

## Préavis N° 03-2016 - Adhésion au Plan directeur régional du Gros-de-Vaud

# Préavis N° 03-2016

### Annexe au préavis N° 03-2016 - Plan directeur du GdV

# Plan Directeur du Gros-de-Vaud

# Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 02-2016 - Modification des statuts de l'AJERCO

# Préavis N° 02-2016

# Annexe au préavis N° 02-2016 - Modifications proposées

# Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 01 - 2016 - Demande de crédit d'investissement - Rippe & Gravière

# Préavis N° 01- 2016 - Demande de crédit d'investissement pour l'assainissement et ...

... la réfection du chemin de la Rippe et de la route de la Gravière" 

# Préavis N° 01- 2016 - Annexe 1

# Préavis N° 01- 2016 - Annexe 2

## Préavis N° 05 - 2015 - Budget 2016

# Préavis N° 05- 2015

# Annexe au préavis N° 05-2015

Budget 2016 

# Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 04 - 2015 - Réfection du toit collège de la Léchire, pose de pann. photovoltaïques

# Préavis N° 04 - 2015

# Rapport de la commission ad hoc

# Rapport de la commission des finances

# Préavis 04-2015 - Réfection de la toiture du collège de la Léchire

Rapport de la Municipalité à l'attention de la Commission des finances - Mai 2017. 

# Position de la Cofin relative aux dépenses extra-budgégaires 2015

## Préavis N° 03 - 2015 - Mise en conformité du règlement du Conseil avec la loi sur les communes

# Préavis N° 03 - 2015

# Annexe au préavis N° 03-2015

Texte du règlement communal 

# Rapport de la commission ad hoc

## Préavis N° 02 - 2015 - Crédit complémentaire au budget 2015 – Panneaux photovoltaïques

# Préavis N° 02 - 2015

# Rapport de la commission des finances

## Préavis N° 01 - 2015 - Nouveau règlement sur la distribution de l'eau

# Préavis N° 01 - 2015

# Annexe 1 - Règlement et son annexe

# Annexe 2 - Tarifs 2015

# Rapport de la commission ad hoc

## Rapport de gestion de la Municipalité 2014

# Rapport de gestion de la Municipalité 2014

Le cas échéant, le rapport de gestion et/ou les comptes peuvent être consultés au Greffe durant les heures d'ouverture. 

# Rapport de la commission de gestion 2014

## Préavis 07-2014 - Budget 2015

# Préavis N° 07-2014 - Budget 2015

# Annexe 1 au préavis N° 07-2014 - Budget 2015 avec comparaison

# Annexe 2 au préavis N° 07-2014 - Budget 2015 avec commentaires

# Rapport de la commission des finances

## Préavis 06-2014 - 

# Préavis N° 06-2014 - Règlement communal sur les aides individuelles à l'écolage [...] 

...en matière d'enseignement de la musique". 

# Projet de règlement communal aides individuelles à l'écolage [...] 

...en matière d'enseignement de la musique". 

# Barème familial

Annexe au règlement communal sur les aides individuelles à l'écolage en matière d'enseignement de la musique. 

# Rapport de la commission ad hoc

## Motion Narducci & Consorts - Réponse de la Municipalité

# Motion Narducci & consorts

Création d'un giratoire au carrefour central du village (devant la Treille) - Motion déposée le 3 octobre 2013. 

# Réponse de la Municipalité

## Préavis 05-2014 - Arrêté d'imposition 2014-2015

# Préavis N° 05-2014 - Arrêté d'imposition 2015-2016

# Rapport de la Cofin

## Préavis 04-2014 - Règlement des sépultures et du cimetière

# Préavis N° 04-2014 -  Règlement des sépultures et du cimetière - Tarif des taxes et émoluments

# Projet de règlement des sépultures et du cimetière

# Tarif des taxes et émoluments

# Rapport de la commission ad hoc

## Préavis 03-2014 - Règlement sur la vidéosurveillance

# Préavis N° 03-2014 -  Règlement sur la vidéosurveillance

# Projet de règlement sur la vidéosurveillance

# Rapport de la commission ad hoc

## Rapport de gestion de la Municipalité 2013

# Rapport de la commission de gestion 2013

NB : il n'y a pas de version informatisée du Rapport de gestion de la Municipalité. Ce document est adressé personnellement à chaque conseiller/conseillère. Le cas échéant, il peut être consulté au Greffe durant les heures d'ouverture. 

## Préavis 02-2014 - Préavis d'intention étude projet de fusion Daillens Lussery-V Penthalaz Penthaz

# Préavis municipal N° 02-2014

# Préavis municipal N° 02-2014 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis 01-2014 - Demande de crédit pour l'assainissement de l'éclairage public

# Préavis municipal N° 01-2014

# Préavis municipal N° 01-2014 - Rapport de la COFIN

# Préavis municipal N° 01-2014 - Rapport de la commission ad hoc

## Préavis 04-2013 - Budget 2014

# Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014

# Annexe 1 au Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014

Budget 2014 commenté. 

# Annexe 2 au Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014

Budget 2014 comparé au budget 2013 et au réel 2012. 

# Rapport de la COFIN - Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014

## Préavis 03-2013 - Arrêté d'imposition 2014

# Préavis municipal 03-2013 - Arrêté d'imposition 2014

# Préavis municipal 03-2013 - Rapport de la COFIN

## Préavis 02-2013 - Réfection de l'ancien collège du Bornalet

# Préavis municipal N° 2-2013

Réfection de l'ancien collège du Bornalet - Demande de crédit 

# Préavis municipal N° 2-2013 - Rapport de la COFIN

# Préavis municipal N° 2-2013 - Rapport de la commission ad hoc

## Rapport de gestion de la Municipalité 2012

Le rapport peut être consulté au Greffe durant les heures d'ouverture. 

# Rapport de la commission de gestion 2012

## Préavis 01-2013 - Réfection du chemin de la Rippe et de la Route de la Gravière

# Préavis municipal N° 1-2013

Réfection du chemin de la Rippe et de la route de la Gravière - Demande d'un crédit d'étude. 

# Annexe 1 au préavis N° 1-2013

Plan esquisse superstructure 

# Annexe 2 au préavis N° 1-2013

Plan esquisse superstructure 

# Préavis municipal N° 1-2013 - Rapport de la commission des finances

# Préavis municipal N° 1-2013 - Rapport de la commission des Espaces publics

## Préavis 07-2012 - Budget 2013

# Préavis N° 07-2013

# Annexe au préavis N° 07-2013

# Rapport de la COFIN

## Préavis municipal N° 06-2012 - Gestion des déchets

# Préavis municipal N° 6/2012

Révision du règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets. 

# Projet de règlement

Texte du règlement communal sur la gestion des déchets 

# Tableau concernant les allègements d ela taxe forfaitaire individuelle

# Directive municipale sur la gestion des déchets

# Rapport de la commission ad hoc Gestion des déchets

## Préavis municipal N° 05-2012 - Tarif des émoluments du contrôle des habitants

# Préavis municipal N° 5/2012

Règlement communal et tarif des émoluments du contrôle des habitants 

# Projet de règlement

Texte du règlement communal et tarif des émoluments du contrôle des habitants 

# Rapport de la commission des finances sur le préavis 05-2012

## Préavis municipal N° 04-2012 - Fichiers informatiques et protection des données personnelles

# Préavis municipal N° 4/2012

Règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles 

# Projet de règlement

Texte du projet de règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles 

# Rapport de la commission ad hoc 4-2012

## Préavis municipal N° 03-2012 - Réorganisation de la PCi régionale

# Préavis municipal N° 3/2012

Règlement communal sur la réorganisation de la PCi régionale 

# Statuts

# Rapport de la commission ad hoc 3-2012

## Motions, postulats, interpellations

# Postulat - Route de Lausanne

Postulat déposé par Mme J. Margarido, conseillère communale, le 23 juin 2014, pour le déplacement du panneau entrée/sortie du village et 50 km/h et la création de passages piétons à la hauteur des quartiers de Gravunuz et du Bois. Ce postulat sera traité par la Municipalité. Document consultable au greffe sur demande. 

# Pétition - Route de Lausanne

Pétition relative au postulat susmentionné. Cette pétition a été adressée au service de l'Etat concerné (DIRH) comme objet de sa compétence. Document consultable au Greffe sur demande. 

# Motion "Création d'un giratoire au carrefour de la Treille"

Motion transmise à la Municipalité pour traitement lors de la séance du Conseil communal du 3 octobre 2013.