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Conseil communal, composition, séances, OJ, PV, commissions, etc.

Conseil communal

Le Conseil communal de Penthaz est composé de 45 membres.

Président du Conseil
Monsieur
Thierry BUTTIN
079 213 53 90

Secrétaire du Conseil (hors-Conseil)
Madame
Nathalie PAHUD
079 667 78 72

Salle du Conseil communal : 1er étage de la Maison de Commune, rue du Vieux Collège 7

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Règlement du Conseil communal - 2016

A télécharger au format .pdf.

Les prochaines séances du Conseil communal

Dates à retenir pour 2021 :

  • Jeudi 22 avril 2021, à 20h00 (contenu à fixer)
  • Jeudi 17 juin 2021, à 20h00 (en particulier Gestion et comptes 2021)
  • à fixer, en principe première semaine de décembre (Budget 2022)

Dans tous les cas, les membres du Conseil seront convoqués personnellement en temps utile et par écrit.

Ordres du jour, résumés et procès-verbaux

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Résumé de la séance du 21 janvier 2021

A télécharger au format .pdf.

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Ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 janvier 2021

A télécharger au format .pdf.

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PV de la séance du 3 décembre 2020

A télécharger au format.pdf.

Liste des membres 2020-2021 (législature 2016-2021)

Président : M. Thierry BUTTIN
Secrétaire : Mme Nathalie PAHUD

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Liste des membres du Conseil - Novembre 2020

A télécharger au format .pdf.

Huissier du Conseil Communal : vacant.

Commissions permanentes

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Liste des commissions permanentes - Janvier 2021

A télécharger au format .pdf.

Commissions ad hoc actives

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Commission "Projet de modification des statuts de l'AIEE"

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Commission "Modification du PGA et modification du règlement communal [...]"

Modification du PGA du 15 novembre 1985 aux lieux-dit La Léchire – Les Mises et modification du règlement communal sur le plan d’extension et la police des constructions du 15 novembre 1985 zone d’installations (para-) publiques

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Commission "Règlement de Police - Mise à jour selon règlement-type 2017 de l'Etat de Vaud"

Nouvelle composition de la commission - Octobre 2018

Guide pratique

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Guide pratique à destination des commissions de surveillance des conseils communaux et généraux

Document à télécharger au format .pdf.


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