Préavis municipaux, rapports des commissions, motions, etc.
Préavis n° 04-2025 – Demande de crédits complémentaires aux budgets 2025
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Préavis n° 04-2025 – Demande de crédits complémentaires aux budgets 2025
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Préavis N° 04-2025 - Rapport de la commission des finances
Préavis n° 03-2025 – Remplacement des bus PPDLV
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Préavis n° 03-2025 – Remplacement des bus PPDLV
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Préavis N° 03-2025 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis N° 03-2025 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 01-2025 - Adoption du volet strat. du Plan directeur régional relatif à la SRGZA
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Préavis N° 01-2025 - SRGZA
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Préavis N° 01-2025 - Rapport de la commission adhoc
Préavis N° 10-2024 - Demande de crédits complémentaires aux budgets de fonctionnement 2024-2025
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Préavis N° 10-2024 - Demande de crédits complémentaires aux budgets de fonctionnement 2024-2025
Soutien à la garderie les P'tits Tartreux
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Préavis N° 10-2024 - Rapport de la commission des finances
Soutien à la garderie les P'tits Tartreux
Préavis N° 09-2024 - Passage au MCH2
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Préavis N° 09-2024 - Passage au MCH2
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Préavis N° 09-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 08-2024 - Budget 2025
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Préavis N° 08-2024 - Budget 2025
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Préavis N° 08-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 07-2024 - Révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences
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Préavis N° 07-2024 - Révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences
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Annexe
Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
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Annexe
Mandat de représentation entre la Commune de Penthaz et l''Union des Communes Vaudoises
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Annexe
Adhesion Agreement between The Municipality of Penthaz Union des Communes Vaudoises
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Préavis N° 07-2024 - Rapport de la commission adhoc
Préavis N° 06-2024 - Utilisation des compétences municipales 2024
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Préavis N° 06-2024 - Utilisation des compétences municipales 2024
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Préavis N° 06-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 05-2024 - Modification des statuts de l'ARASPE
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Préavis N° 05-2024 - Modification des statuts de l'ARASPE
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Annexe - Projets de nouveaux statuts
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Annexe - Tableau comparatif
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Préavis N° 05-2024 - Rapport de la commission adhoc
Rapport de gestion et des comptes 2023
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Rapport de gestion de la Municipalité 2023
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Rapport de la Commission de gestion 2023
Préavis N° 04-2024 - Arrêté d'imposition 2025
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Préavis N° 04-2024 - Arrêté d'imposition 2025
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Préavis N° 04-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 03-2024 - Crédit d'investissement pour la construction d'un bâtiment à la Léchire
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Préavis no 03-2024 - Crédit d'investissement pour la construction d'un bâtiment à la Léchire
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Préavis no 03-2024 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis no 03-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 02-2024 - Remplacement du Pont sur la Venoge - demande crédit d'investissement
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Préavis no 02-2024 - Remplacement du Pont sur la Venoge - demande crédit d'investissement
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Préavis no 02-2024 - Annexe
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Préavis no 02-2024 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis no 02-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 01-2024 - Crédit d'investissement agrandissement UAPE
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Préavis no 01-2024 - Crédit d'investissement agrandissement de l'UAPE
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Préavis no 01-2024 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis no 01-2024 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 07-2023 - Budget 2024
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Préavis N° 07-2023 - Préavis Budget 2024
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Préavis N° 07-2023 - Budget 2024
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Préavis N° 07-2023 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 06-2023 - Demande de crédit d'investissement réaménagement trottoir rte de Cossonay
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Préavis N° 06-2023 - Demande de crédit d'inv. réaménagement trottoir rte de Cossonay
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Préavis N° 06-2023 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis N° 06-2023 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 05-2023 - Arrêté d'imposition 2024
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Préavis N° 05-2023 - Arrêté d'imposition 2024
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Préavis N° 05-2023 - Rapport de la commission des finances
Préavis No 01-2023 - Stores de la Léchire (utilisation des compétences municipales)
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Préavis N° 01-2023 - Stores de La Léchire (utilisation des compétences municipales)
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Préavis N° 01-2023 - Rapport de la commission des finances
Rapport de gestion et des comptes 2022
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Rapport de gestion de la Municipalité 2022
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Rapport de la Commission de gestion 2022
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Annexe au rapport de la Commission de gestion 2022
Préavis N° 03-2023 - Demande de crédit - Terrains de football et arrosage
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Préavis N° 03-2023 - Dem. de crédit - Remise en conf. terrains de foot et système d'arrosage
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Préavis N° 03-2023 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis N° 03-2023 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 02-2023 - Crédit d'étude pour la transformation du site du Bornalet
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Préavis N° 02-2023 - Crédit d'étude pour la transformation du site du Bornalet
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Préavis N° 02-2023 - Rapport de la commission adhoc
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Préavis N° 02-2023 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 06-2022 - Budget 2023
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Préavis N° 06-2022 - Préavis Budget 2023
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Préavis N° 06-2022 - Budget 2023
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Préavis N° 06-2022 - Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 06-2022 - Annexe au rapport de la commission des finances
Préavis N° 04-2022 - Renouvellement des logiciels de gestion communale
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Préavis N° 04-2022 - Renouvellement des logiciels de gestion communale
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Préavis N° 04-2022 - Rapport de la commission ad-hoc
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Préavis N° 04-2022 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 03-2022 - Arrêté d'imposition 2023
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Préavis N° 03-2022 - Arrêté d'imposition 2023
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Préavis N° 03-2022 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 02-2022 - Crédit suppl. au budget 2022
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Préavis N° 02-2022 - Crédit supplémentaire au budget 2022
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Préavis N° 02-2022 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 01-2022 - Demande de crédit EP Veivy
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Préavis N° 01-2022 - Demande de crédit EP Veivy
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Préavis N° 01-2022 - Rapport de la commission ad hoc
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Préavis N° 01-2022 - Rapport de la commission des finances
Rapport de gestion et des comptes 2021
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Rapport de gestion de la Municipalité 2021
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Rapport de la Commission de gestion 2021
Préavis N° 09-2021 - Budget 2022
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Préavis N° 09-2021 - Budget 2022
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Préavis N° 09-2021 - Budget 2022 - annexe brochure
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Préavis N° 09-2021 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 08-2021 - Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026
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Préavis N° 08-2021 - Fixation du plafond d'endettement [...]
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Préavis N° 08-2021 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 07-2021 - Demande d'un crédit d'étude pour le trottoir de la rte de Cossonay
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Préavis N° 07-2021 - Demande d'un crédit d'étude [...]
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Préavis N° 07-2021 - Plan
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Préavis N° 07-2021 - Rapport de la commission des espaces publics
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Préavis N° 07-2021 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 04-2021 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité
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Préavis N° 04-2021 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité
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Préavis N° 04-2021 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 06-2021 Remplacement d'un tronçon de conduite EP Veivy et réfection chaussée
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Préavis N° 06 - 2021 - Remplacement d'un tronçon [...]
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Préavis N° 06 - 2021 - Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 06 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 05-2021 Demandes d'autorisation générales législature 2021-26
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Préavis N° 05 - 2021 - Demandes d'autorisation [...]
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Préavis N° 05 - 2021 - Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 05 - 2021 - Sous-amendement de la Municipalité
Préavis N° 03-2021 Approbation des dépenses imprévisibles & urgentes de la Municipalité en 2020
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Préavis N° 03 - 2021 - Approbation des dépenses [...]
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Préavis N° 03 - 2021 - Rapport de la commission des finances
Rapport de gestion et des comptes 2020
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Rapport de gestion de la Municipalité 2020
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Rapport de la Commission de gestion 2020
Préavis N° 02-2021 Demande de crédit - Remise en état du pavillon scolaire de la Léchire
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Préavis N° 02 - 2021 - Demande de crédit - Remis en état [...]
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Préavis N° 02 - 2021 - Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 02 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 01-2021 - Demande de crédit - Acquisition des p. 39 et 55 de Penthaz
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Préavis N° 01 - 2021 - Demande de crédit - Acquisition [...]
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Préavis N° 01 - 2021 - Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 01 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 03-2020 - Budget 2021
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Préavis N° 03 - 2020 - Budget 2021
Rapport de gestion et des comptes 2019
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Rapport de gestion de la Municipalité 2019
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Rapport de la Commission de gestion 2019
Préavis N° 02-2020 - Réfection des fenêtres et portes-fenêtres de l'appartement de fonction
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Préavis N° 02 - 2020 - Réfection des fenêtres et portes-fenêtres [...]
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Préavis N° 02 - 2020 - Rapport de la commission ad hoc
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Préavis N° 02 - 2020 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 01-2020 - Demande de crédit
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Préavis N° 01 - 2020 - Demande de crédit
Demande de crédit en vue de la reconstruction de collecteurs EC-EU et pose d'une conduite d'EP
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Préavis N° 01 - 2020 - Rapport de la commission des finances
Préavis N° 05-2019 Budget 2020
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Préavis N° 05 - 2019 - Budget 2020
Préavis N° 04-2019 - Arrêté d'imposition
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Préavis 04-2019 - Annexe
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Préavis 04-2019 - Rapport de la commission
Préavis N° 03-2019 - Modification du PGA Léchire-les Mises - Modification PGA communal
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Préavis 03-2019 - Rapport de la commission ad hoc
Rapport de gestion et des comptes 2018
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Rapport de gestion et des comptes 2018 de la Municipalité
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Comptes de fonctionnement 2018
Annexe faisant partie intégrante du rapport de gestion et des comptes de la Municipalité 2018
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Rapport de la commission de gestion
Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion et des comptes de la Municipalité 2018
Préavis N° 02-2019 - Modification des statuts de l'ASICoPe
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Préavis 02-2019 Modification des statuts de l'ASICoPe
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Préavis 02-2019 - Modification des statuts de l'ASICoPe
Préavis 01-2019 - Annexe
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Préavis 02-2019 Modification des statuts de l'ASICoPe
Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 01-2019 - Adaptation du règlement communal sur la vidéosurveillance
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Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance
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Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance
Préavis 01-2019 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 05-2018 - Budget 2019
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Préavis 05-2018 Budget 2018
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Budget 2019
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Préavis 05-2018 Budget 2018 - Rapport Comm. Espaces publics
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Préavis 05-2018 Budget 2018 - Rapport Cofin
Préavis N° 04-2018 - Réfection d'une portion de la route de Sullens
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Préavis 04-2018 Route de Sullens
Réfection d'un tronçon de la Route de Sullens - Demande de crédit d'investissement
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Préavis 04-2018 Route de Sullens - Rapport Cofin
Réfection d'un tronçon de la Route de Sullens - Demande de crédit d'investissement - Rapport Cofin
Préavis N° 03-2018 Crédit d’investissement création UAPE
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03-2018 Crédit d'investissement création UAPE
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03-2018 Crédit d'investissement création UAPE - Rapport comm ad hoc
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03-2018 Crédit d'investissement création UAPE - Rapport Cofin
Préavis N° 02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge
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02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge
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02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge - Rapport de la commission ad hoc
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02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge - Rapport de la Cofin
Préavis N° 01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020
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01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020
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01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020 - Annexe
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01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020 - Rapport de la Cofin
Rapport de gestion de la Municipalité 2017
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Rapport de Gestion 2017
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Rapport de Gestion 2017 - Annexe
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Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2017 - Annexe
Préavis N° 05-2017 - Budget 2018
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Préavis N° 05-2017
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Préavis N° 05-2017 - Annexe
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Préavis N° 05-2017 - Rapport de la Cofin
Préavis N° 04-2017 Nouveau règlement communal sur l'évacuation de l'eau
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Préavis N° 04-2017
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Préavis N° 04-2017 - Annexe 1 - Comparatif
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Préavis N° 04-2017 - Annexe 2 - Projet de règlement
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Préavis N° 04-2017 - Rapport de la commission ad hoc
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Préavis N° 04-2017 - Rapport de la Cofin
Préavis N° 03-2017 Adoption des statuts et adhésion à l'association ASIVenoge
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Préavis N° 03-2017
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Préavis N° 03-2017 - Annexe 1 - Statuts
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Préavis N° 03-2017 - Annexe 2 - Décision N° 158
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Préavis N° 03-2017 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 02-2017 - Adoption des statuts et adhésion association intercomm piscine Chavannes
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Préavis N° 02-2017
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Préavis N° 02-2017 - Statuts
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Rapport de la commission ad hoc
Rapport de gestion de la Municipalité 2016
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Rapport de gestion
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Rapport de gestion - Annexe
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Rapport de la commission de gestion
Préavis N° 01-2017 - Demande de crédit renouvellement du parc véhicules des services extérieurs
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Préavis N° 01-2017 - Annexe
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Rapport de la commission ad hoc
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Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 01-2017
Préavis N° 10-2016 - Budget 2017
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Préavis N° 10-2016 - Budget 2017
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10-2016 - Rapport de la Cofin
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10-2016 - Annexe
Préavis N° 09-2016 - Demande de crédit Extension de la Maison de Commune
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Préavis N° 08-2016 - Extension de la Maison de Commune
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09-2016 - Rapport de la Commission ad hoc
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09-2016 - Rapport de la Cofin
Préavis N° 08-2016 - Plafond d'endettement
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Préavis N° 08-2016 - Plafond d'endettement
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08-2016 - Rapport de la Cofin
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08-2016 - Annexe N° 1
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08-2016 - Annexe N° 2
Préavis N° 07-2016 - Arrêté d'imposition 2017-2018
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Préavis N° 07-2016
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Annexe au préavis N° 07-2016
07-2016 - Rapport de la Cofin
Préavis N° 06-2016 - Traitements communaux législature 2016-2021
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Préavis N° 06-2016
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06-2016 - Rapport de la Cofin
Préavis N° 05-2016 - Compétences municipales législature 2016-2021
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Préavis N° 05 - 2016
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05-2016 - Rapport de la Cofin
Rapport de gestion 2015
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Rapport
Préavis N° 04-2016 - Demande de crédit d'investissement réaménagement rte de Daillens
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Préavis N° 04-2016
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Annexe au préavis N° 04-2016
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Rapport de la commission des Espaces publics
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Rapport de la commission des Finances
Préavis N° 03-2016 - Adhésion au Plan directeur régional du Gros-de-Vaud
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Préavis N° 03-2016
Annexe au préavis N° 03-2016 - Plan directeur du GdV
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Plan Directeur du Gros-de-Vaud
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Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 02-2016 - Modification des statuts de l'AJERCO
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Préavis N° 02-2016
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Annexe au préavis N° 02-2016 - Modifications proposées
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Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 01 - 2016 - Demande de crédit d'investissement - Rippe & Gravière
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Préavis N° 01- 2016 - Demande de crédit d'investissement pour l'assainissement et ...
... la réfection du chemin de la Rippe et de la route de la Gravière"
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Préavis N° 01- 2016 - Annexe 1
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Préavis N° 01- 2016 - Annexe 2
Préavis N° 05 - 2015 - Budget 2016
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Préavis N° 05- 2015
Rapport de la commission des finances
Préavis N° 04 - 2015 - Réfection du toit collège de la Léchire, pose de pann. photovoltaïques
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Préavis N° 04 - 2015
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Rapport de la commission ad hoc
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Rapport de la commission des finances
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Préavis 04-2015 - Réfection de la toiture du collège de la Léchire
Rapport de la Municipalité à l'attention de la Commission des finances - Mai 2017.
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Position de la Cofin relative aux dépenses extra-budgégaires 2015
Préavis N° 03 - 2015 - Mise en conformité du règlement du Conseil avec la loi sur les communes
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Préavis N° 03 - 2015
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Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 02 - 2015 - Crédit complémentaire au budget 2015 – Panneaux photovoltaïques
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Préavis N° 02 - 2015
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Rapport de la commission des finances
Préavis N° 01 - 2015 - Nouveau règlement sur la distribution de l'eau
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Préavis N° 01 - 2015
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Préavis N° 01 - 2015
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Annexe 1 - Règlement et son annexe
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Annexe 2 - Tarifs 2015
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Rapport de la commission ad hoc
Rapport de gestion de la Municipalité 2014
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Rapport de gestion de la Municipalité 2014
Le cas échéant, le rapport de gestion et/ou les comptes peuvent être consultés au Greffe durant les heures d'ouverture.
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Rapport de la commission de gestion 2014
Préavis 07-2014 - Budget 2015
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Préavis N° 07-2014 - Budget 2015
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Annexe 1 au préavis N° 07-2014 - Budget 2015 avec comparaison
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Annexe 2 au préavis N° 07-2014 - Budget 2015 avec commentaires
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Rapport de la commission des finances
Préavis 06-2014 -
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Préavis N° 06-2014 - Règlement communal sur les aides individuelles à l'écolage [...]
Lire la suiteMasqueren matière d'enseignement de la musique".
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Projet de règlement communal aides individuelles à l'écolage [...]
Lire la suiteMasqueren matière d'enseignement de la musique".
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Barème familial
Annexe au règlement communal sur les aides individuelles à l'écolage en matière d'enseignement de la musique.
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Rapport de la commission ad hoc
Motion Narducci & Consorts - Réponse de la Municipalité
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Motion Narducci & consorts
Création d'un giratoire au carrefour central du village (devant la Treille) - Motion déposée le 3 octobre 2013.
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Réponse de la Municipalité
Préavis 05-2014 - Arrêté d'imposition 2014-2015
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Préavis N° 05-2014 - Arrêté d'imposition 2015-2016
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Rapport de la Cofin
Préavis 04-2014 - Règlement des sépultures et du cimetière
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Préavis N° 04-2014 - Règlement des sépultures et du cimetière - Tarif des taxes et émoluments
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Projet de règlement des sépultures et du cimetière
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Tarif des taxes et émoluments
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Rapport de la commission ad hoc
Préavis 03-2014 - Règlement sur la vidéosurveillance
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Préavis N° 03-2014 - Règlement sur la vidéosurveillance
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Projet de règlement sur la vidéosurveillance
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Rapport de la commission ad hoc
Rapport de gestion de la Municipalité 2013
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Rapport de la commission de gestion 2013
NB : il n'y a pas de version informatisée du Rapport de gestion de la Municipalité. Ce document est adressé personnellement à chaque conseiller/conseillère. Le cas échéant, il peut être consulté au Greffe durant les heures d'ouverture.
Préavis 02-2014 - Préavis d'intention étude projet de fusion Daillens Lussery-V Penthalaz Penthaz
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Préavis municipal N° 02-2014
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Préavis municipal N° 02-2014 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis 01-2014 - Demande de crédit pour l'assainissement de l'éclairage public
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Préavis municipal N° 01-2014
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Préavis municipal N° 01-2014 - Rapport de la COFIN
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Préavis municipal N° 01-2014 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis 04-2013 - Budget 2014
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Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
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Annexe 2 au Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
Budget 2014 comparé au budget 2013 et au réel 2012.
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Rapport de la COFIN - Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
Préavis 03-2013 - Arrêté d'imposition 2014
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Préavis municipal 03-2013 - Arrêté d'imposition 2014
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Préavis municipal 03-2013 - Rapport de la COFIN
Préavis 02-2013 - Réfection de l'ancien collège du Bornalet
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Préavis municipal N° 2-2013
Réfection de l'ancien collège du Bornalet - Demande de crédit
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Préavis municipal N° 2-2013 - Rapport de la COFIN
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Préavis municipal N° 2-2013 - Rapport de la commission ad hoc
Rapport de gestion de la Municipalité 2012
Le rapport peut être consulté au Greffe durant les heures d'ouverture.
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Rapport de la commission de gestion 2012
Préavis 01-2013 - Réfection du chemin de la Rippe et de la Route de la Gravière
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Préavis municipal N° 1-2013
Réfection du chemin de la Rippe et de la route de la Gravière - Demande d'un crédit d'étude.
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Préavis municipal N° 1-2013 - Rapport de la commission des finances
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Préavis municipal N° 1-2013 - Rapport de la commission des Espaces publics
Préavis 07-2012 - Budget 2013
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Préavis N° 07-2013
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Annexe au préavis N° 07-2013
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Rapport de la COFIN
Préavis municipal N° 06-2012 - Gestion des déchets
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Préavis municipal N° 6/2012
Révision du règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets.
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Tableau concernant les allègements d ela taxe forfaitaire individuelle
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Directive municipale sur la gestion des déchets
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Rapport de la commission ad hoc Gestion des déchets
Préavis municipal N° 05-2012 - Tarif des émoluments du contrôle des habitants
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Préavis municipal N° 5/2012
Règlement communal et tarif des émoluments du contrôle des habitants
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Projet de règlement
Texte du règlement communal et tarif des émoluments du contrôle des habitants
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Rapport de la commission des finances sur le préavis 05-2012
Préavis municipal N° 04-2012 - Fichiers informatiques et protection des données personnelles
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Préavis municipal N° 4/2012
Règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Projet de règlement
Texte du projet de règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Rapport de la commission ad hoc 4-2012
Préavis municipal N° 03-2012 - Réorganisation de la PCi régionale
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Préavis municipal N° 3/2012
Règlement communal sur la réorganisation de la PCi régionale
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Statuts
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Rapport de la commission ad hoc 3-2012
Motions, postulats, interpellations
Postulat - Route de Lausanne
Postulat déposé par Mme J. Margarido, conseillère communale, le 23 juin 2014, pour le déplacement du panneau entrée/sortie du village et 50 km/h et la création de passages piétons à la hauteur des quartiers de Gravunuz et du Bois. Ce postulat sera traité par la Municipalité. Document consultable au greffe sur demande.
Pétition - Route de Lausanne
Pétition relative au postulat susmentionné. Cette pétition a été adressée au service de l'Etat concerné (DIRH) comme objet de sa compétence. Document consultable au Greffe sur demande.
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Motion "Création d'un giratoire au carrefour de la Treille"
Motion transmise à la Municipalité pour traitement lors de la séance du Conseil communal du 3 octobre 2013.
