Préavis municipaux, rapports des commissions, motions, etc.
Préavis n° 08-2026 – Demandes d'autorisations générales pour la législature 2026-2031
Préavis n° 08-2026 - Demandes d'autorisations générales pour la législature 2026 - 2031
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Préavis n° 08-2026 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 685.71 ko)Préavis n° 07-2026 – Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité
Préavis n° 07-2026 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité
Télécharger(pdf 211.32 ko)Préavis n° 07-2026 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 431.28 ko)Préavis n° 05-2026 – Crédit d'investissement pour la construction du bâtiment du Bornalet
Préavis n° 05-2026 - Crédit d'investissement pour la construction du bâtiment du Bornalet
Télécharger(pdf 593.34 ko)Préavis n° 05-2026 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 1.29 Mo)Préavis n° 05-2026 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 2.11 Mo)Préavis n° 03-2026
Préavis n° 03-2026
Télécharger(pdf 242.68 ko)Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de constructions
Préavis n° 03-2026 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 189.81 ko)Préavis n° 06-2026 – Arrêté d'imposition 2027
Préavis n° 06-2026 - Arrêté d'imposition 2027
Télécharger(pdf 239.66 ko)Préavis N° 06-2026 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 75.72 ko)Comptes 2025 et rapport de la Municipalité / Coges
Comptes 2025 et rapport de la Municipalité
Télécharger(pdf 3.42 Mo)Rapport de la commission de gestion 2025
Télécharger(pdf 1.26 Mo)Rapport de la commission des finances 2025
Télécharger(pdf 37.42 ko)Préavis n° 04-2026 – Révision du règlement du Conseil communal
Préavis n° 02-2026 – Révision du règlement du Conseil communal
Télécharger(pdf 238.47 ko)Préavis N° 02-2026 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 76.01 ko)Préavis n° 02-2026 – PACOM
Préavis n° 02-2026 – PACOM
Préavis N° 02-2026 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 411.39 ko)Préavis n° 01-2026 – Nouveaux statuts de l’Association intercommunale AIEE
Préavis n° 01-2026 – Nouveaux statuts de l’Association intercommunale AIEE
Télécharger(pdf 172.45 ko)Préavis N° 01-2026 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 125.16 ko)Préavis n° 08-2025 - Budget 2026
Préavis N° 08-2025 - Budget 2026
Télécharger(pdf 931.15 ko)Préavis N° 08-2025 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 149.09 ko)Préavis n° 06-2025 – Demande de crédit d’étude compl. pour les amén. ext. du Bornalet
Préavis n° 06-2025 – Demande de crédit d’étude compl. pour les amén. ext. du Bornalet
Télécharger(pdf 217.88 ko)Préavis N° 06-2025 - Rapport de la commission des espaces publics
Télécharger(pdf 290.67 ko)Préavis N° 06-2025 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 124.66 ko)Préavis n° 05-2025 – Arrêté d’imposition 2026
Préavis n° 05-2025 – Arrêté d'imposition 2026
Télécharger(pdf 220.50 ko)Préavis N° 05-2025 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 116.96 ko)Comptes 2024 et rapport de gestion de la Municipalité/commission de gestion
Rapport de gestion de la Municipalité 2024
Télécharger(pdf 10.26 Mo)Rapport de la commission de gestion 2024
Télécharger(pdf 1.15 Mo)Préavis N° 02-2025 - Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Préavis N° 02-2025 - Règl. communal sur la protection du patrimoine arboré
Télécharger(pdf 133.02 ko)Préavis N° 02-2025 - Annexe projet règlement
Télécharger(pdf 797.10 ko)Préavis N° 02-2025 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 2.55 Mo)Préavis n° 04-2025 – Demande de crédits complémentaires aux budgets 2025
Préavis n° 04-2025 – Demande de crédits complémentaires aux budgets 2025
Télécharger(pdf 321.95 ko)Préavis N° 04-2025 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 114.90 ko)Préavis n° 03-2025 – Remplacement des bus PPDLV
Préavis n° 03-2025 – Remplacement des bus PPDLV
Télécharger(pdf 224.50 ko)Préavis N° 03-2025 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 63.67 ko)Préavis N° 03-2025 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 152.39 ko)Préavis N° 01-2025 - Adoption du volet strat. du Plan directeur régional relatif à la SRGZA
Préavis N° 01-2025 - SRGZA
Télécharger(pdf 204.07 ko)Préavis N° 01-2025 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 112.33 ko)Préavis N° 10-2024 - Demande de crédits complémentaires aux budgets de fonctionnement 2024-2025
Préavis N° 10-2024 - Demande de crédits complémentaires aux budgets de fonctionnement 2024-2025
Télécharger(pdf 269.10 ko)Soutien à la garderie les P'tits Tartreux
Préavis N° 10-2024 - Rapport de la commission des finances
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Préavis N° 09-2024 - Passage au MCH2
Préavis N° 09-2024 - Passage au MCH2
Télécharger(pdf 217.33 ko)Préavis N° 09-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 112.53 ko)Préavis N° 08-2024 - Budget 2025
Préavis N° 08-2024 - Budget 2025
Télécharger(pdf 1'009.87 ko)Préavis N° 08-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 123.61 ko)Préavis N° 07-2024 - Révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences
Préavis N° 07-2024 - Révision du règlement sur la taxe de séjour et des résidences
Télécharger(pdf 185.14 ko)Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
Mandat de représentation entre la Commune de Penthaz et l''Union des Communes Vaudoises
Adhesion Agreement between The Municipality of Penthaz Union des Communes Vaudoises
Préavis N° 07-2024 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 348.23 ko)Préavis N° 06-2024 - Utilisation des compétences municipales 2024
Préavis N° 06-2024 - Utilisation des compétences municipales 2024
Télécharger(pdf 1.58 Mo)Préavis N° 06-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 133.81 ko)Préavis N° 05-2024 - Modification des statuts de l'ARASPE
Préavis N° 05-2024 - Modification des statuts de l'ARASPE
Télécharger(pdf 214.25 ko)Annexe - Projets de nouveaux statuts
Télécharger(pdf 128.28 ko)Annexe - Tableau comparatif
Télécharger(pdf 89.41 ko)Préavis N° 05-2024 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 75.19 ko)Rapport de gestion et des comptes 2023
Rapport de gestion de la Municipalité 2023
Télécharger(pdf 6.03 Mo)Rapport de la Commission de gestion 2023
Télécharger(pdf 997.03 ko)Préavis N° 04-2024 - Arrêté d'imposition 2025
Préavis N° 04-2024 - Arrêté d'imposition 2025
Télécharger(pdf 142.55 ko)Préavis N° 04-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 57.61 ko)Préavis N° 03-2024 - Crédit d'investissement pour la construction d'un bâtiment à la Léchire
Préavis no 03-2024 - Crédit d'investissement pour la construction d'un bâtiment à la Léchire
Télécharger(pdf 468.88 ko)Préavis no 03-2024 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 118.62 ko)Préavis no 03-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 102.37 ko)Préavis N° 02-2024 - Remplacement du Pont sur la Venoge - demande crédit d'investissement
Préavis no 02-2024 - Remplacement du Pont sur la Venoge - demande crédit d'investissement
Télécharger(pdf 764.90 ko)Préavis no 02-2024 - Annexe
Télécharger(pdf 923.81 ko)Préavis no 02-2024 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 80.18 ko)Préavis no 02-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 63.98 ko)Préavis N° 01-2024 - Crédit d'investissement agrandissement UAPE
Préavis no 01-2024 - Crédit d'investissement agrandissement de l'UAPE
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Télécharger(pdf 60 ko)Préavis no 01-2024 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 58.11 ko)Préavis N° 07-2023 - Budget 2024
Préavis N° 07-2023 - Préavis Budget 2024
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Télécharger(pdf 343.05 ko)Préavis N° 07-2023 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 222.40 ko)Préavis N° 06-2023 - Demande de crédit d'investissement réaménagement trottoir rte de Cossonay
Préavis N° 06-2023 - Demande de crédit d'inv. réaménagement trottoir rte de Cossonay
Télécharger(pdf 594.28 ko)Préavis N° 06-2023 - Rapport de la commission adhoc
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Télécharger(pdf 88.92 ko)Préavis N° 05-2023 - Arrêté d'imposition 2024
Préavis N° 05-2023 - Arrêté d'imposition 2024
Télécharger(pdf 326.93 ko)Préavis N° 05-2023 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 82.72 ko)Préavis No 01-2023 - Stores de la Léchire (utilisation des compétences municipales)
Préavis N° 01-2023 - Stores de La Léchire (utilisation des compétences municipales)
Télécharger(pdf 139.01 ko)Préavis N° 01-2023 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 61.17 ko)Rapport de gestion et des comptes 2022
Rapport de gestion de la Municipalité 2022
Télécharger(pdf 1.63 Mo)Rapport de la Commission de gestion 2022
Télécharger(pdf 4.46 Mo)Annexe au rapport de la Commission de gestion 2022
Télécharger(pdf 28.09 Mo)Préavis N° 03-2023 - Demande de crédit - Terrains de football et arrosage
Préavis N° 03-2023 - Dem. de crédit - Remise en conf. terrains de foot et système d'arrosage
Télécharger(pdf 442.60 ko)Préavis N° 03-2023 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 66.14 ko)Préavis N° 03-2023 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 101.33 ko)Préavis N° 02-2023 - Crédit d'étude pour la transformation du site du Bornalet
Préavis N° 02-2023 - Crédit d'étude pour la transformation du site du Bornalet
Télécharger(pdf 406.21 ko)Préavis N° 02-2023 - Rapport de la commission adhoc
Télécharger(pdf 88.05 ko)Préavis N° 02-2023 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 63.15 ko)Préavis N° 06-2022 - Budget 2023
Préavis N° 06-2022 - Préavis Budget 2023
Télécharger(pdf 484.71 ko)Préavis N° 06-2022 - Budget 2023
Télécharger(pdf 969.66 ko)Préavis N° 06-2022 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 122.15 ko)Préavis N° 06-2022 - Annexe au rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 145.61 ko)Préavis N° 04-2022 - Renouvellement des logiciels de gestion communale
Préavis N° 04-2022 - Renouvellement des logiciels de gestion communale
Télécharger(pdf 1'022.58 ko)Préavis N° 04-2022 - Rapport de la commission ad-hoc
Télécharger(pdf 87.44 ko)Préavis N° 04-2022 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 72.75 ko)Préavis N° 03-2022 - Arrêté d'imposition 2023
Préavis N° 03-2022 - Arrêté d'imposition 2023
Télécharger(pdf 218.08 ko)Préavis N° 03-2022 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 58.41 ko)Préavis N° 02-2022 - Crédit suppl. au budget 2022
Préavis N° 02-2022 - Crédit supplémentaire au budget 2022
Télécharger(pdf 236.30 ko)Préavis N° 02-2022 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 61.39 ko)Préavis N° 01-2022 - Demande de crédit EP Veivy
Préavis N° 01-2022 - Demande de crédit EP Veivy
Télécharger(pdf 169.19 ko)Préavis N° 01-2022 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 352.02 ko)Préavis N° 01-2022 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 64.78 ko)Rapport de gestion et des comptes 2021
Rapport de gestion de la Municipalité 2021
Télécharger(pdf 1.49 Mo)Rapport de la Commission de gestion 2021
Télécharger(pdf 8.32 Mo)Préavis N° 09-2021 - Budget 2022
Préavis N° 09-2021 - Budget 2022
Télécharger(pdf 413.79 ko)Préavis N° 09-2021 - Budget 2022 - annexe brochure
Télécharger(pdf 286.65 ko)Préavis N° 09-2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 196.65 ko)Préavis N° 08-2021 - Fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026
Préavis N° 08-2021 - Fixation du plafond d'endettement [...]
Télécharger(pdf 351.84 ko)Préavis N° 08-2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 88.76 ko)Préavis N° 07-2021 - Demande d'un crédit d'étude pour le trottoir de la rte de Cossonay
Préavis N° 07-2021 - Demande d'un crédit d'étude [...]
Télécharger(pdf 352.02 ko)Préavis N° 07-2021 - Plan
Télécharger(pdf 769.53 ko)Préavis N° 07-2021 - Rapport de la commission des espaces publics
Télécharger(pdf 57.30 ko)Préavis N° 07-2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 80.13 ko)Préavis N° 04-2021 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité
Préavis N° 04-2021 - Indemnités du Syndic et des Membres de la Municipalité
Télécharger(pdf 455.74 ko)Préavis N° 04-2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 544.51 ko)Préavis N° 06-2021 Remplacement d'un tronçon de conduite EP Veivy et réfection chaussée
Préavis N° 06 - 2021 - Remplacement d'un tronçon [...]
Télécharger(pdf 275.91 ko)Préavis N° 06 - 2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 70.51 ko)Préavis N° 06 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 59.32 ko)Préavis N° 05-2021 Demandes d'autorisation générales législature 2021-26
Préavis N° 05 - 2021 - Demandes d'autorisation [...]
Télécharger(pdf 344.49 ko)Préavis N° 05 - 2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 70.11 ko)Préavis N° 05 - 2021 - Sous-amendement de la Municipalité
Télécharger(pdf 54.92 ko)Préavis N° 03-2021 Approbation des dépenses imprévisibles & urgentes de la Municipalité en 2020
Préavis N° 03 - 2021 - Approbation des dépenses [...]
Télécharger(pdf 81.03 ko)Préavis N° 03 - 2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 571.16 ko)Rapport de gestion et des comptes 2020
Rapport de gestion de la Municipalité 2020
Télécharger(pdf 10.69 Mo)Rapport de la Commission de gestion 2020
Télécharger(pdf 852.69 ko)Préavis N° 02-2021 Demande de crédit - Remise en état du pavillon scolaire de la Léchire
Préavis N° 02 - 2021 - Demande de crédit - Remis en état [...]
Télécharger(pdf 139.88 ko)Préavis N° 02 - 2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 223.83 ko)Préavis N° 02 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 60.04 ko)Préavis N° 01-2021 - Demande de crédit - Acquisition des p. 39 et 55 de Penthaz
Préavis N° 01 - 2021 - Demande de crédit - Acquisition [...]
Télécharger(pdf 520.31 ko)Préavis N° 01 - 2021 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 53.36 ko)Préavis N° 01 - 2021 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 55.93 ko)Préavis N° 03-2020 - Budget 2021
Préavis N° 03 - 2020 - Budget 2021
Télécharger(pdf 443.50 ko)Préavis N° 03 - 2020 - Budget 2021
Télécharger(pdf 155.35 ko)Brochure
Préavis N° 03 - 2020 - Budget 2021
Télécharger(pdf 99.96 ko)Rapport de la Cofin
Rapport de gestion et des comptes 2019
Rapport de gestion de la Municipalité 2019
Télécharger(pdf 4.05 Mo)Rapport de la Commission de gestion 2019
Télécharger(pdf 858.06 ko)Préavis N° 02-2020 - Réfection des fenêtres et portes-fenêtres de l'appartement de fonction
Préavis N° 02 - 2020 - Réfection des fenêtres et portes-fenêtres [...]
Télécharger(pdf 116.31 ko)Préavis N° 02 - 2020 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 352.63 ko)Préavis N° 02 - 2020 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 223.30 ko)Préavis N° 01-2020 - Demande de crédit
Préavis N° 01 - 2020 - Demande de crédit
Télécharger(pdf 192.65 ko)Demande de crédit en vue de la reconstruction de collecteurs EC-EU et pose d'une conduite d'EP
Préavis N° 01 - 2020 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 130.73 ko)Préavis N° 05-2019 Budget 2020
Préavis N° 05 - 2019 - Budget 2020
Télécharger(pdf 426.76 ko)Préavis N° 05 - 2019 - Budget 2020
Télécharger(pdf 52.12 ko)Rapport de la commission des finances.
Préavis N° 05 - 2019 - Budget 2020 - Annexe
Télécharger(pdf 270.46 ko)Budget 2020
Préavis N° 04-2019 - Arrêté d'imposition
Préavis 04-2019
Télécharger(pdf 260.35 ko)Préavis signé.
Préavis 04-2019 - Annexe
Télécharger(pdf 185.71 ko)Préavis 04-2019 - Rapport de la commission
Télécharger(pdf 234.03 ko)Préavis N° 03-2019 - Modification du PGA Léchire-les Mises - Modification PGA communal
Préavis 03-2019
Télécharger(pdf 255.09 ko)Préavis municipal.
Préavis 03-2019 - Annexe I
Télécharger(pdf 409.77 ko)Plan et règlement.
Préavis 03-2019 - Annexe II
Télécharger(pdf 35.70 Mo)Rapport 47 OAT
Préavis 03-2019 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 103.88 ko)Rapport de gestion et des comptes 2018
Rapport de gestion et des comptes 2018 de la Municipalité
Télécharger(pdf 12.88 Mo)Comptes de fonctionnement 2018
Télécharger(pdf 6.57 Mo)Annexe faisant partie intégrante du rapport de gestion et des comptes de la Municipalité 2018
Rapport de la commission de gestion
Télécharger(pdf 1'013.99 ko)Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion et des comptes de la Municipalité 2018
Préavis N° 02-2019 - Modification des statuts de l'ASICoPe
Préavis 02-2019 Modification des statuts de l'ASICoPe
Télécharger(pdf 591.11 ko)Préavis 02-2019 - Modification des statuts de l'ASICoPe
Télécharger(pdf 712.23 ko)Préavis 01-2019 - Annexe
Préavis 02-2019 Modification des statuts de l'ASICoPe
Télécharger(pdf 55.65 ko)Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 01-2019 - Adaptation du règlement communal sur la vidéosurveillance
Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance
Télécharger(pdf 119.02 ko)Préavis 01-2019 - Règlement modifié
Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance
Télécharger(pdf 122.66 ko)Préavis 01-2019 - Vidéosurveillance
Télécharger(pdf 58.55 ko)Préavis 01-2019 - Rapport de la commission ad hoc
Préavis N° 05-2018 - Budget 2019
Préavis 05-2018 Budget 2018
Télécharger(pdf 401.72 ko)Budget 2019
Télécharger(pdf 273.96 ko)Préavis 05-2018 Budget 2018 - Rapport Comm. Espaces publics
Télécharger(pdf 77.72 ko)Préavis 05-2018 Budget 2018 - Rapport Cofin
Télécharger(pdf 141.96 ko)Préavis N° 04-2018 - Réfection d'une portion de la route de Sullens
Préavis 04-2018 Route de Sullens
Télécharger(pdf 265.40 ko)Réfection d'un tronçon de la Route de Sullens - Demande de crédit d'investissement
Préavis 04-2018 Route de Sullens - Rapport Cofin
Télécharger(pdf 142.51 ko)Réfection d'un tronçon de la Route de Sullens - Demande de crédit d'investissement - Rapport Cofin
Préavis N° 03-2018 Crédit d’investissement création UAPE
03-2018 Crédit d'investissement création UAPE
Télécharger(pdf 305.25 ko)03-2018 Crédit d'investissement création UAPE - Rapport comm ad hoc
Télécharger(pdf 100.20 ko)03-2018 Crédit d'investissement création UAPE - Rapport Cofin
Télécharger(pdf 463.70 ko)Préavis N° 02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge
02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge
Télécharger(pdf 340.46 ko)02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 372.07 ko)02-2018 Demande de crédit d'étude - Pont sur la Venoge - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 58.70 ko)Préavis N° 01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020
01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020
Télécharger(pdf 251.21 ko)01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020 - Annexe
Télécharger(pdf 191.56 ko)01-2018 Arrêté d'imposition 2019-2020 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 80.19 ko)Rapport de gestion de la Municipalité 2017
Rapport de Gestion 2017
Télécharger(pdf 15.60 Mo)Rapport de Gestion 2017 - Annexe
Télécharger(pdf 2.52 Mo)Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2017 - Annexe
Télécharger(pdf 781.28 ko)Préavis N° 05-2017 - Budget 2018
Préavis N° 05-2017
Télécharger(pdf 488.44 ko)Préavis N° 05-2017 - Annexe
Télécharger(pdf 266.19 ko)Préavis N° 05-2017 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 67.59 ko)Préavis N° 04-2017 Nouveau règlement communal sur l'évacuation de l'eau
Préavis N° 04-2017
Télécharger(pdf 288 ko)Préavis N° 04-2017 - Annexe 1 - Comparatif
Télécharger(pdf 475.98 ko)Préavis N° 04-2017 - Annexe 2 - Projet de règlement
Télécharger(pdf 411.30 ko)Préavis N° 04-2017 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 145.84 ko)Préavis N° 04-2017 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 71.93 ko)Préavis N° 03-2017 Adoption des statuts et adhésion à l'association ASIVenoge
Préavis N° 03-2017
Télécharger(pdf 156.68 ko)Préavis N° 03-2017 - Annexe 1 - Statuts
Télécharger(pdf 290.58 ko)Préavis N° 03-2017 - Annexe 2 - Décision N° 158
Télécharger(pdf 712.23 ko)Préavis N° 03-2017 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 74.61 ko)Préavis N° 02-2017 - Adoption des statuts et adhésion association intercomm piscine Chavannes
Préavis N° 02-2017
Télécharger(pdf 599.66 ko)Préavis N° 02-2017 - Statuts
Télécharger(pdf 367.29 ko)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 80.37 ko)Rapport de gestion de la Municipalité 2016
Rapport de gestion
Télécharger(pdf 11.61 Mo)Rapport de gestion - Annexe
Télécharger(pdf 7.14 Mo)Rapport de la commission de gestion
Télécharger(pdf 469.32 ko)Préavis N° 01-2017 - Demande de crédit renouvellement du parc véhicules des services extérieurs
Préavis N° 01-2017 - Annexe
Télécharger(pdf 59.10 ko)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 22.40 ko)Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 47.80 ko)Préavis N° 01-2017
Télécharger(pdf 287.22 ko)Préavis N° 10-2016 - Budget 2017
Préavis N° 10-2016 - Budget 2017
Télécharger(pdf 326.34 ko)10-2016 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 58.47 ko)10-2016 - Annexe
Télécharger(pdf 261.90 ko)Préavis N° 09-2016 - Demande de crédit Extension de la Maison de Commune
Préavis N° 08-2016 - Extension de la Maison de Commune
Télécharger(pdf 493.78 ko)09-2016 - Rapport de la Commission ad hoc
Télécharger(pdf 95.50 ko)09-2016 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 48.58 ko)Préavis N° 08-2016 - Plafond d'endettement
Préavis N° 08-2016 - Plafond d'endettement
Télécharger(pdf 236.73 ko)08-2016 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 65.90 ko)08-2016 - Annexe N° 1
Télécharger(pdf 17.41 ko)08-2016 - Annexe N° 2
Télécharger(pdf 13.06 ko)Préavis N° 07-2016 - Arrêté d'imposition 2017-2018
Préavis N° 07-2016
Télécharger(pdf 226.26 ko)Annexe au préavis N° 07-2016
Télécharger(pdf 180.44 ko)07-2016 - Rapport de la Cofin
Préavis N° 06-2016 - Traitements communaux législature 2016-2021
Préavis N° 06-2016
Télécharger(pdf 339.36 ko)06-2016 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 150.33 ko)Préavis N° 05-2016 - Compétences municipales législature 2016-2021
Préavis N° 05 - 2016
Télécharger(pdf 96.31 ko)05-2016 - Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 54.86 ko)Rapport de gestion 2015
Rapport
Télécharger(pdf 2.74 Mo)Annexe au rapport de gestion
Télécharger(pdf 1.06 Mo)Comptes et commentaires
Rapport de la commission de gestion
Télécharger(pdf 524.57 ko)Comptes et commentaires
Préavis N° 04-2016 - Demande de crédit d'investissement réaménagement rte de Daillens
Préavis N° 04-2016
Télécharger(pdf 507.33 ko)Annexe au préavis N° 04-2016
Télécharger(pdf 70.26 ko)Rapport de la commission des Espaces publics
Télécharger(pdf 79.45 ko)Rapport de la commission des Finances
Télécharger(pdf 52.68 ko)Préavis N° 03-2016 - Adhésion au Plan directeur régional du Gros-de-Vaud
Préavis N° 03-2016
Télécharger(pdf 267.41 ko)Annexe au préavis N° 03-2016 - Plan directeur du GdV
Plan Directeur du Gros-de-Vaud
Télécharger(pdf 31.33 Mo)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 82.45 ko)Préavis N° 02-2016 - Modification des statuts de l'AJERCO
Préavis N° 02-2016
Télécharger(pdf 134.52 ko)Annexe au préavis N° 02-2016 - Modifications proposées
Télécharger(pdf 75.48 ko)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 82.41 ko)Préavis N° 01 - 2016 - Demande de crédit d'investissement - Rippe & Gravière
Préavis N° 01- 2016 - Demande de crédit d'investissement pour l'assainissement et ...
Télécharger(pdf 464 ko)... la réfection du chemin de la Rippe et de la route de la Gravière"
Préavis N° 01- 2016 - Annexe 1
Télécharger(pdf 1.45 Mo)Préavis N° 01- 2016 - Annexe 2
Télécharger(pdf 215.57 ko)Préavis N° 05 - 2015 - Budget 2016
Préavis N° 05- 2015
Télécharger(pdf 1.39 Mo)Annexe au préavis N° 05-2015
Télécharger(pdf 258.88 ko)Budget 2016
Rapport de la commission des finances
Préavis N° 04 - 2015 - Réfection du toit collège de la Léchire, pose de pann. photovoltaïques
Préavis N° 04 - 2015
Télécharger(pdf 1.02 Mo)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 708.91 ko)Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 366.67 ko)Préavis 04-2015 - Réfection de la toiture du collège de la Léchire
Télécharger(pdf 73.43 ko)Rapport de la Municipalité à l'attention de la Commission des finances - Mai 2017.
Position de la Cofin relative aux dépenses extra-budgégaires 2015
Télécharger(pdf 455.05 ko)Préavis N° 03 - 2015 - Mise en conformité du règlement du Conseil avec la loi sur les communes
Préavis N° 03 - 2015
Télécharger(pdf 808.72 ko)Annexe au préavis N° 03-2015
Télécharger(pdf 642.52 ko)Texte du règlement communal
Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 395.39 ko)Préavis N° 02 - 2015 - Crédit complémentaire au budget 2015 – Panneaux photovoltaïques
Préavis N° 02 - 2015
Télécharger(pdf 828.68 ko)Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 431.78 ko)Préavis N° 01 - 2015 - Nouveau règlement sur la distribution de l'eau
Préavis N° 01 - 2015
Télécharger(pdf 845.29 ko)Préavis N° 01 - 2015
Télécharger(pdf 845.29 ko)Annexe 1 - Règlement et son annexe
Télécharger(pdf 260.62 ko)Annexe 2 - Tarifs 2015
Télécharger(pdf 214.33 ko)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 540.93 ko)Rapport de gestion de la Municipalité 2014
Rapport de gestion de la Municipalité 2014
Télécharger(pdf 48.15 Mo)Le cas échéant, le rapport de gestion et/ou les comptes peuvent être consultés au Greffe durant les heures d'ouverture.
Rapport de la commission de gestion 2014
Télécharger(pdf 524.25 ko)Préavis 07-2014 - Budget 2015
Préavis N° 07-2014 - Budget 2015
Télécharger(pdf 1.52 Mo)Annexe 1 au préavis N° 07-2014 - Budget 2015 avec comparaison
Télécharger(pdf 97.02 ko)Annexe 2 au préavis N° 07-2014 - Budget 2015 avec commentaires
Télécharger(pdf 50.41 ko)Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 613.96 ko)Préavis 06-2014 -
Préavis N° 06-2014 - Règlement communal sur les aides individuelles à l'écolage [...]
Télécharger(pdf 888.62 ko)Lire la suiteMasqueren matière d'enseignement de la musique".
Projet de règlement communal aides individuelles à l'écolage [...]
Télécharger(pdf 722.02 ko)Lire la suiteMasqueren matière d'enseignement de la musique".
Barème familial
Télécharger(pdf 812.65 ko)Annexe au règlement communal sur les aides individuelles à l'écolage en matière d'enseignement de la musique.
Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 358.34 ko)Motion Narducci & Consorts - Réponse de la Municipalité
Motion Narducci & consorts
Télécharger(pdf 536.10 ko)Création d'un giratoire au carrefour central du village (devant la Treille) - Motion déposée le 3 octobre 2013.
Réponse de la Municipalité
Télécharger(pdf 262.37 ko)Préavis 05-2014 - Arrêté d'imposition 2014-2015
Préavis N° 05-2014 - Arrêté d'imposition 2015-2016
Télécharger(pdf 1.67 Mo)Rapport de la Cofin
Télécharger(pdf 25.53 ko)Préavis 04-2014 - Règlement des sépultures et du cimetière
Préavis N° 04-2014 - Règlement des sépultures et du cimetière - Tarif des taxes et émoluments
Télécharger(pdf 818.72 ko)Projet de règlement des sépultures et du cimetière
Télécharger(pdf 147.55 ko)Tarif des taxes et émoluments
Télécharger(pdf 66.03 ko)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 409.28 ko)Préavis 03-2014 - Règlement sur la vidéosurveillance
Préavis N° 03-2014 - Règlement sur la vidéosurveillance
Télécharger(pdf 896.92 ko)Projet de règlement sur la vidéosurveillance
Télécharger(pdf 128.87 ko)Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 409.28 ko)Rapport de gestion de la Municipalité 2013
Rapport de la commission de gestion 2013
Télécharger(pdf 533.28 ko)NB : il n'y a pas de version informatisée du Rapport de gestion de la Municipalité. Ce document est adressé personnellement à chaque conseiller/conseillère. Le cas échéant, il peut être consulté au Greffe durant les heures d'ouverture.
Préavis 02-2014 - Préavis d'intention étude projet de fusion Daillens Lussery-V Penthalaz Penthaz
Préavis municipal N° 02-2014
Télécharger(pdf 698.03 ko)Préavis municipal N° 02-2014 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 529.81 ko)Préavis 01-2014 - Demande de crédit pour l'assainissement de l'éclairage public
Préavis municipal N° 01-2014
Télécharger(pdf 890.71 ko)Préavis municipal N° 01-2014 - Rapport de la COFIN
Télécharger(pdf 405.96 ko)Préavis municipal N° 01-2014 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 34.43 ko)Préavis 04-2013 - Budget 2014
Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
Télécharger(pdf 261.21 ko)Annexe 1 au Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
Télécharger(pdf 236.99 ko)Budget 2014 commenté.
Annexe 2 au Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
Télécharger(pdf 94.28 ko)Budget 2014 comparé au budget 2013 et au réel 2012.
Rapport de la COFIN - Préavis municipal N° 04-2013 - Budget 2014
Télécharger(pdf 475.07 ko)Préavis 03-2013 - Arrêté d'imposition 2014
Préavis municipal 03-2013 - Arrêté d'imposition 2014
Télécharger(pdf 1.81 Mo)Préavis municipal 03-2013 - Rapport de la COFIN
Télécharger(pdf 479.54 ko)Préavis 02-2013 - Réfection de l'ancien collège du Bornalet
Préavis municipal N° 2-2013
Télécharger(pdf 1.18 Mo)Réfection de l'ancien collège du Bornalet - Demande de crédit
Préavis municipal N° 2-2013 - Rapport de la COFIN
Télécharger(pdf 529.47 ko)Préavis municipal N° 2-2013 - Rapport de la commission ad hoc
Télécharger(pdf 74.28 ko)Rapport de gestion de la Municipalité 2012
Le rapport peut être consulté au Greffe durant les heures d'ouverture.
Rapport de la commission de gestion 2012
Télécharger(pdf 50.79 ko)Préavis 01-2013 - Réfection du chemin de la Rippe et de la Route de la Gravière
Préavis municipal N° 1-2013
Télécharger(pdf 1.08 Mo)Réfection du chemin de la Rippe et de la route de la Gravière - Demande d'un crédit d'étude.
Annexe 1 au préavis N° 1-2013
Télécharger(pdf 2.37 Mo)Plan esquisse superstructure
Annexe 2 au préavis N° 1-2013
Télécharger(pdf 2.42 Mo)Plan esquisse superstructure
Préavis municipal N° 1-2013 - Rapport de la commission des finances
Télécharger(pdf 529.47 ko)Préavis municipal N° 1-2013 - Rapport de la commission des Espaces publics
Télécharger(pdf 31.15 ko)Préavis 07-2012 - Budget 2013
Préavis N° 07-2013
Télécharger(pdf 2.51 Mo)Annexe au préavis N° 07-2013
Télécharger(pdf 97.05 ko)Rapport de la COFIN
Télécharger(pdf 45.19 ko)Préavis municipal N° 06-2012 - Gestion des déchets
Préavis municipal N° 6/2012
Télécharger(pdf 1.64 Mo)Révision du règlement sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets.
Projet de règlement
Télécharger(pdf 443.78 ko)Texte du règlement communal sur la gestion des déchets
Tableau concernant les allègements d ela taxe forfaitaire individuelle
Télécharger(pdf 11.75 ko)Directive municipale sur la gestion des déchets
Télécharger(pdf 1.06 Mo)Rapport de la commission ad hoc Gestion des déchets
Télécharger(pdf 489.56 ko)Préavis municipal N° 05-2012 - Tarif des émoluments du contrôle des habitants
Préavis municipal N° 5/2012
Télécharger(pdf 665.08 ko)Règlement communal et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Projet de règlement
Télécharger(pdf 636.06 ko)Texte du règlement communal et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Rapport de la commission des finances sur le préavis 05-2012
Télécharger(pdf 353.24 ko)Préavis municipal N° 04-2012 - Fichiers informatiques et protection des données personnelles
Préavis municipal N° 4/2012
Télécharger(pdf 783.30 ko)Règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Projet de règlement
Télécharger(pdf 899.37 ko)Texte du projet de règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Rapport de la commission ad hoc 4-2012
Télécharger(pdf 321.97 ko)Préavis municipal N° 03-2012 - Réorganisation de la PCi régionale
Préavis municipal N° 3/2012
Télécharger(pdf 378.57 ko)Règlement communal sur la réorganisation de la PCi régionale
Statuts
Télécharger(pdf 259.58 ko)Rapport de la commission ad hoc 3-2012
Télécharger(pdf 311.81 ko)Motions, postulats, interpellations
Postulat - Route de Lausanne
Postulat déposé par Mme J. Margarido, conseillère communale, le 23 juin 2014, pour le déplacement du panneau entrée/sortie du village et 50 km/h et la création de passages piétons à la hauteur des quartiers de Gravunuz et du Bois. Ce postulat sera traité par la Municipalité. Document consultable au greffe sur demande.
Pétition - Route de Lausanne
Pétition relative au postulat susmentionné. Cette pétition a été adressée au service de l'Etat concerné (DIRH) comme objet de sa compétence. Document consultable au Greffe sur demande.
Motion "Création d'un giratoire au carrefour de la Treille"
Télécharger(pdf 2.23 Mo)Motion transmise à la Municipalité pour traitement lors de la séance du Conseil communal du 3 octobre 2013.
