Conseil communal

Conseil communal

Le Conseil communal de Penthaz est composé de 45 membres.

Président du Conseil
Monsieur
Christophe Emery
079 916 82 34

Secrétaire du Conseil (hors-Conseil)
Madame
Nathalie PAHUD
079 667 78 72

Salle du Conseil communal : 1er étage de la Maison de Commune, rue du Vieux Collège 7

Règlement du Conseil communal - 2016 (1.35 Mo) mime icon

Les prochaines séances du Conseil communal

Dates à retenir pour 2024 :

Jeudi 8 février 2024
Jeudi 7 mars 2024
Jeudi 13 juin 2024
Jeudi 29 août 2024
Jeudi 5 décembre 2024

Dans tous les cas, les membres du Conseil seront convoqués personnellement en temps utile et par écrit.

Ordres du jour, résumés et procès-verbaux

Ordre du jour de la séance du 7 décembre 2023 (402.02 ko) mime icon

Résumé de la séance du 7 décembre 2023 (287.87 ko) mime icon

PV de la séance du 5 octobre 2023 (588.89 ko) mime icon

Liste des membres législature 2021-2026

Président : M. Christophe EMERY
Secrétaire : Mme Nathalie PAHUD

Liste des membres du Conseil - Juin 2023 (24.97 ko) mime icon

Huissier du Conseil Communal : vacant.

Commissions permanentes

Liste des commissions permanentes - Octobre 2023 (433.69 ko) mime icon

Commissions ad hoc actives

Modification des statuts de l'ARASPE (39.62 ko) mime icon

Révision du règlement communal sur la gestion des déchets (446.37 ko) mime icon

Projet d'agrandissement de l'UAPE - Les Ptits Guêpiers (280.27 ko) mime icon

Remplacement du pont de la Venoge (279.55 ko) mime icon

Préavis du Conseil communal

Télécharger (848.99 ko) mime icon

Préavis CC 01-2021 - Fixation des traitements et indemnités du Conseil communal

A télécharger au format .pdf.

Télécharger (542.11 ko) mime icon

CC 01-2021 - Rapport de la Cofin

A télécharger au format .pdf.

Guide pratique

Guide pratique à destination des commissions de surveillance des conseils communaux et généraux (147.19 ko) mime icon