Décisions municipales


Dans sa séance du 12 février, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris note avec satisfaction que les élèves de l’Etablissement scolaire des Hauts de Morges (ASIABE) viennent prendre des cours à la piscine de l’ASPICOSS
  • a pris note que M. Ph. Tesse, vice-Syndic, remplacera notre Syndic lors de la prochaine assemblée des Syndics du District du Gros-de-Vaud le 21 mars prochain à Rueyres
  • a pris acte du démarrage du chantier de revalorisation de l’ancien site SAPA qui fera l’objet d’une information sur les canaux habituels
  • a pris connaissance des informations reçues du DGAV concernant les chardons et les cirses, sous forme de fiches qui permettent de distinguer les espèces invasives de celle qui doivent être conservées, voire protégées. Ces fiches seront relayées via les canaux habituels
  • a pris connaissance des informations de la Fédération vaudoise des sociétés d’apiculture (FVA) concernant les moyens de lutte contre le frelon asiatique, informations qui seront relayées sur les canaux habituels
  • a décidé que l’organisation du Coup de Balai cette année sera la même que l’année dernière (présence d’une benne et mise à disposition de sacs devant le bâtiment de la voirie) et que 4 classes de l’établissement primaire participeront à l’action le vendredi 22 mars.

Dans sa séance du 5 février, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différentes dossiers de police des constructions et suivi de chantier
  • a pris note des retours donné par M. JF. Pollien, Syndic, qui a assisté, en compagnie du vice-Président du Conseil communal, à une présentation du modèle comptable MCH2 qui a pour objectifs de renforcer l'harmonisation de la présentation des comptes et de se rapprocher des normes internationales.

Dans sa séance du 29 janvier, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris connaissance avec intérêt et satisfaction de l’efficacité de la lutte biologique contre les chenilles processionnaires grâce à l’installation de nombreux nichoirs pour mésanges dans notre commune.

Dans sa séance du 22 janvier, parmi les multiples dossiers et sujets traités la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris connaissance des résultats des contrôles effectués le 12/12 sur la route de Cossonay : 538 vhc contrôlés, 0 vhc dénoncé. Taux d’infraction : 0 % (contre 2.21 % dans le canton pour la période en cours).

Dans sa séance du 15 janvier, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers.
  • a accepté le préavis 01-2024 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’agrandissement de l’UAPE actuelle
  • a accepté le préavis 02-2024 relatif à une demande de crédit d’investissement pour le remplacement du Pont sur la Venoge
  • a pris connaissance du rappel qui a été fait à nos habitants concernant l’arrêté du Conseil d’Etat sur la destruction des nids de chenilles processionnaires du pin, qui a été mis aux piliers publics
  • a pris connaissance du compte rendu de l’activité du Poste mobile de la Gdm présente sur notre commune le 4 janvier dernier.

Dans sa séance du 8 janvier, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris note du nouveau prix et spécifications pour sacs à ordures taxés en 2024.

Dans sa séance du 18 décembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris connaissance de la convention de délégations visant à formaliser la nouvelle répartition des mandats de représentation des communes desservies par le trafic régional des TL
  • a pris connaissance des informations de la direction des finances communales concernant les nouvelles durées d’amortissement fixes spécifiques à chaque catégorie d’immobilisation.

Dans sa séance du 11 décembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris note du courrier du Conseil d’Etat concernant la situation relative aux pénuries d’énergie pour l’hiver 2023-24 qui relève un risque bien plus faible que l’année dernière à la même période.

Dans sa séance du 4 décembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris note des activités prévues par Pro Senectute sur les communes PPD en 2024, à savoir : Permanences Numérique : Vendredi 2 février 8h30-11h30 Salle Jean Villard-Gilles, Daillens. Conférence : Recherche d’Information sur internet, les bases indispensables à connaître, le mercredi 17 ou 24 avril 9h-11h Grande Salle Penthalaz- Atelier : Recherche d’information sur internet, comment faire le tri ? Vendredi 3 mai 8h30-11h30 Salle Jean Villard-Gilles, Daillens. Permanences Numérique : Vendredi 7 mai 8h30-11h30 Maison de Commune Penthaz.Atelier : Recherche d’information sur internet, comment faire le tri ? Vendredi 4 octobre 8h30-11h30 Maison de Commune Penthaz. Permanences Numérique : Vendredi 8 novembre 8h30-11h30 Buvette du Verger Penthalaz. Tarifs : la conférence coute CHF 180.-, les ateliers 300.- chacun, les permanences 250.- chacune.

Dans sa séance du 27 novembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers.
  • a pris note que la consultation publique organisée par l’ARGdV relative au SGZA (stratégie de gestion des zones d’activité) est terminée et que les 30 remarques reçues sont en cours d’analyse.
  • a reçu du DGAIC/Direction des finances communales notre arrêté d’imposition 2024 approuvé par la cheffe du département, décision qui fera l’objet d’une publication dans la FAO du 28 novembre et sera affiché dans nos piliers.
  • a pris connaissance des résultats des contrôles effectués à la route de Cossonay entre le 8 et le 13/11, soit durant 5 jours, avec un radar semi-stationnaire. L’appareil a enregistré le passage de 17’217 véhicules. Il a été relevé 1 dépassement de la vitesse, reflétant un taux d’infraction de moins de 0,1 %. Ce dépassement sera sanctionné par une amende d’ordre (au maximum pas plus de 15 km/h de dépassement).

Dans sa séance du 20 novembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris note que M. JF. Pollien, Syndic, participera à l’assemblée générale de l’Association de Communes vaudoises le 29 novembre prochain à Givrins
  • a décidé de ne pas participer à l’assemblée générale de l’ADCV le 30 novembre prochain ni à celle du Réseau Santé Nord Borye le 7 décembre, étant déjà retenue in corpore aux mêmes dates
  • a pris note de deux informations reçues de Valorsa, l’une concernant la mise en place d’une filière-test pour la collecte du polystyrène expansé (Sagex) et l’autre relative à l’élargissement des accès à la commune de Vufflens-la-Ville dès le 1er janvier 2024
  • a pris note que M. Emery participera à l’assemblée de paroisse du 5 décembre.

Dans sa séance du 13 novembre, parmi les multiples dossiers et sujets traités, la Municipalité :

  • a traité de différents dossiers de police des constructions et suivi de chantiers
  • a pris note que M. JF. Pollien, Syndic participera à l’assemblée générale de l’Association de la Région du Gros-de-Vaud
  • a pris note que le martelage annuel aura lieu le 17 novembre prochain
  • a pris note qu’un radar semi-stationnaire a été installé par la gendarmerie vaudoise sur la route de Cossonay dès le 8 novembre, pour une durée d’une semaine environ.